Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1999 : déclarations de travaux exemptés de permis de construire.
Type de classement : Numérique
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Déclarations de travaux 1999 :
1166/1999 : 34 rue Waldeck-Rousseau
1167/1999 : 2 place J. Hottin
1168/1999 : 2 impasse de Vauzelles
1169/1999 : 1 place Chazette
1170/1999 : 35 quai St-Antoine
1171/1999 : 1 rue J. Prévost
1172/1999 : 40 rue S. Coignet
1173/1999 : 2 rue F. Buisson.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires