BB - Administration communale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

BB/1-456

Date

1294-1799

Importance matérielle

456 articles

Caractéristiques physiques

Parchemin, papier

Origine

Consulat de Lyon

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Les délibérations sont conservées sans discontinuer de 1416 à 1790. Cette série est presqu'entièrement reliée (reliures d'époque et reliures postérieures des 19e et 20e siècles).

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

1- Actes consulaires (1389-1790, BB 1-360).

2- Arrêtés du consulat et délibération des conseillers de ville (1764-1789, BB 361-362).

3- Mémoires divers commandés par le consulat (1772-1782, BB 363).

4- Délibérations du conseil de ville (1765-1778, BB 364).

5- Délibérations de l'assemblée des notables (1765-1789, BB 365-366).

6- Syndicats (1294-1788, BB 367-374).

7- Listes des conseillers, prévôts des marchands et échevins de la ville de Lyon (1294-1673, BB 375-377).

8- Echevinage (1368-1787, BB 379-388).

9- Administration de la ville (1309-1789, BB 389, BB 434-439).

10- Offices et charges du consulat (1495-1785, BB 390-397).

11- Offices de la conservation (1462-1787, BB 398-401).

12- Greffe de la conservation (1557-1786, BB 402-407, BB 410-412).

13- Officiers de Police (1327-1788, BB 414-417).

14- Offices, charges et emplois dépendant du consulat (1417-1789, BB 418-428).

15- Divers offices ayant connus une évolution au sein du corps consulaires (rattachement ou suppression) (1537-1789, BB 428-431).

16- Bourgeoisie (1557-1789, BB 440-456).

La série BB contient des textes fondateurs et notamment les 360 registres de délibérations municipales de Lyon ininterrompues de 1416 à 1790. Ces registres constituent l'ossature de toutes les archives anciennes. Des tables décennales existent depuis 1670. Il existe aussi deux tables pour les périodes suivantes : 1625-1645 et 1655-1669. La série BB contient également une succession des " syndicats ", actes solennels calligraphiés puis enluminés, datant de 1294 à 1758 : ces actes correspondent aux procès-verbaux d'élection annuelle des représentants des maîtres de métiers et des échevins de la ville de Lyon.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

Le fonds a été classé en série BB dédiée à l'administration communale avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales. Ce classement est complété par une table des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362), une table des différents répertoires des actes consulaires, ainsi qu'une table chronologique des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362).

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. La cote des folios sélectionnés par Rolle n'a pas été pour le moment précisée et n'existe que dans deux exemplaires annotés. Des indications supplémentaires ont été aussi données sous forme de tables additionnelles des délibérations consulaires.

Cet inventaire imprimé a été numérisé puis repris article par article. Il n'y a pas de liasses supplémentaires à cet inventaire. La longue analyse de Rolle est reprise dans la notice actuelle établie en 1999 par Stéphanie Arbel sous la direction de Jeanne-Marie Dureau, mais précédée d'une analyse plus brève. Ceci permet des recherches plein texte sur le texte de Rolle.

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

  • Toute la série est microfilmée aux Archives municipales de Lyon (2 MI 5).
  • Les cotes BB/1-366, correspondant aux délibérations consulaires (1416-1790) et à d'autres registres (conseil de ville, assemblée des notables, etc.), sont numérisées et consultables en ligne.

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Actes constitutifs de la commune, correspondance officielle (Série AA).
  • Fichier documentaire manuscrit (Cote 100II). Consulat de Lyon. Rapport de l'assemblée générale des notables : avis du consulat : texte manuscrit 1775 (1II/84/1).
  • Fonds de l'Abbé Jean Nicolas Sudan : Histoire de Lyon : actes consulaires, correspondance consulaire : extraits, analyse (160II/2-7).
  • Fonds Benoit Vermorel : Histoire de Lyon : analyse des actes consulaires (3II/1-4).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (Sous-Série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Pour l'Ancien Régime, Administrations provinciales 1391-1790 (Série C).
  • Pour la période révolutionnaire, District de Lyon-Ville (cotes 2 L 1-155).
  • Pour la période contemporaine, Administration et comptabilité communales (Série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

F. ROLLE. Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

J-M DUREAU (dir.) En faveur de la chose publique : délibérations consulaires de Lyon, 9 janvier 1533 - 22 décembre 1534, 1998. Lyon : ARCHIVES MUNICIPALES (1C/651820/SAL | 1).

V. PLUSQUELLEC. Les rituels civiques à Lyon de 1437 à 1490, d'après les délibérations consulaires et les registres comptables de la commune, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1996 (1II/289/1-1II/289/1).

Ch.-A. BUFFET. Registres consulaires de la Ville de Lyon IV janvier 1450 - XVI décembre 1459, transcription, indexation, introduction critique, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1997 (1II/298/1-1II/298/1).

I. PASTROLIN. Les filigranes lyonnais du répertoire de Charles-Moïse Briquet. Retour vers le futur, Tesi di Laurea, Università degli studi di Udine, anno academico 2016-2017, p. 9-12.

Notes

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

BB/385

Cote/Cotes extrêmes

BB/385

Date

1680-1737

Importance matérielle

1

Particularité du document

Pièce 1 : Sceau de Louis XIV.-sceau en cire jaune sur simple queue de parchemin.-1680. 055 x 070 mm.-fragment.

Présentation du contenu

Echevinage, 1582 - 1737.

Echevinage: séance du Consulat dans l'assemblée générale de la province. - Cérémonial, séance et rang du même Corps avec les diverses compagnies de la ville. - Délibération Consulaire, portant que: les échevins déclareront aux Commissaires envoyés par le roi Henri III, pour convoquer à Lyon l'assemblée générale de la province, qu'ils entendent y paraître comme Corps représentant la cité tout entière et étant Chargé de la garde de ses Clefs; - ils remontreront également aux délégués du gouvernement que dans cette assemblée ils ne doivent pas être assis " en plus bas lieu " que les membres du clergé et de la noblesse, auxquels, toutefois, ils ne prétendent pas contester le premier rang; - Compte rendu de la séance dont il s'agit, et dans laquelle, conformément à son voeu, le Consulat prend rang entre le clergé et la noblesse. - Arrêt du Parlement de Paris, portant que le juge ordinaire conservateur des priviléges des foires de Lyon aura séance et marchera, en tous actes, cérémonies et assemblées publiques, avant le plus ancien Conseiller de la Sénéchaussée et siége présidial de Lyon, après les lieutenants généraux civil, criminel, particulier et assesseur de cette même juridiction, sans pouvoir cependant y prendre séance. - Ordonnance du marquis d'Halincourt, gouverneur de Lyon, qui donne acte au Consulat de ses remontrances sur ce que certains chanoines de Saint-Jean avaient voulu faire leur compliment au comte de Soissons, avant les échevins, contrairement au droit réservé à ces derniers, privativement à tous les chapitres et compagnies de la ville. - Arrêt du Parlement de Paris, portant que, par manière de provision, l'obéancier de Saint-Just, le chamarier de Saint-Paul et le sacristain de Saint-Nizier, ou, à leur défaut, un chanoine de chacune de ces églises, auront séance à l'assemblée générale qui a lieu le jour de Saint-Thomas, dans la collégiale de Saint-Nizier, immédiatement après les deux chanoines-comtes de Lyon, conviés à cette solennité, sauf aux trésoriers de France à prendre place en cette assemblée, comme étant des plus apparents et notables de la ville de Lyon, etc. - Protestation du Corps de ville contre le procédé des doyen et archidiacre de l'église de Saint-Jean qui, malgré les observations qu'on leur avait adressées à ce sujet, s'étaient emparés des places réservées à l'archevêque et au gouverneur de Lyon. - Arrêtés consulaires, portant que les ex-consuls, officiers du Roi, qui s'étaient plaints de ce qu'on omettait de les appeler aux assemblées publiques tant à l'Hôtel-de-Ville qu'ailleurs, seront à l'avenir convoqués, selon qu'il était d'usage pour les autres ex-consuls - Certificat attestant que: lorsqu'il se fait quelque cérémonie publique et religieuse, à laquelle assistent les divers corps et compagnies de la ville, le Consulat s'y rend , suivant un ancien usage, en robe violette; il est précédé de ses mandeurs, avec leurs robes et leurs baguettes, et suivi du procureur général, du secrétaire et du receveur de la commune, portant aussi leurs robes, et des ex-consuls avec les leurs; - dans ce cas-là, l'escorte de Messieurs de la ville se compose d'une douzaine d'arquebusiers au moins portant la hallebarde, l'épée, le casque et la casaque à la livrée du Consulat (c'est-à-dire violette); - quand on va proclamer les nouveaux échevins, le Corps consulaire sort de l'Hôtel-de-Ville, précédé immédiatement du capitaine de la ville, puis des mandeurs et enfin de la compagnie de deux cents arquebusiers du Consulat, qui tient la tête du cortège, " les uns portant leurs armes à feu, la mèche allumée, avec leurs casaques de la livrée de ceste dict ville, et les autres leurs picques, corcelletz et bourguignottes, et tous leur épée, conduits par le capitaine-lieutenant; " - lorsqu'ils sont arrivés à la porte de l'église Saint-Nizier, " lesdits arquebusiers, entrent, tambour battant, jusqu'à la porte du choeur d'icelle, et, rangés en haie, le dict Corps consulaire et ceux qui le suivent se transportent par icelle (haie) dans ledit chour, où il reçoit les Compagnies de la dicte ville, et en après l'orateur y faict sa harangue, et ensuite on procède à la dict publication des dicts sieurs prévost des marchands et échevins. Et ce jour-là, n'y a que le dict Corps consulaire qui soit accompagné de gens armés, etc. - Arrêté portant que: le sergent major, le capitaine de la ville et son lieutenant marcheront devant les échevins, précédés eux-mêmes du coadjuteur des mandeurs, " sans grande manche aux armoiries de la dicte ville, et estans vestus d'habitz d'autre couleur que la violette, lesquelz seront suivis immédiatement par les deux mandeurs ordinaires, avec leurs masses, vestus de robes violettes aux grandes manches, après lesquelz marchera le Corps du Consulat; " 29 décembre 1582 (folio 191) voy. B.B.110. - le capitaine, son lieutenant et le sergent-major de la ville recevront, tous les trois ans, autant d'escarlate " violette que Lyon en donne aux officiers perpétuelz de la dicte ville, qui est quatre aulnes et demie d'escarlate, et une aulne un quart de velours noir à chacun d'eux trois, pour employer les dicts draps de velours en manteau, de telle façon que bon leur semblera, " afin de s'en parer dans les cérémonies publiques, où ils prendront place en avant des échevins et seront immédiatement suivis des mandeurs, etc.; - quand des officiers du siége présidial de la ville viendront en députation au Consulat, ils seront reçus dans la salle des Pas-Perdus et accompagnés, à leur sortie, par des échevins et le procureur général de la commune, etc. - Conflit scandaleux élevé entre le siége présidial et le Corps consulaire, au moment où la procession de Saint-Roch sortait de la primatiale de Saint-Jean (26 avril 1680); - pièces de cette regrettable affaire, parmi lesquelles, outre le procès-verbal de l'événement (voy. B.B. 237), on remarque deux ordonnances de Camille de Neufville, archevêque et lieutenant général pour le Roi, à Lyon, portant règlement pour la procession du voeu de Louis XIII et pour la cérémonie du jour de Saint-Thomas, afin de prévenir toute difficulté qui pourrait surgir, dans la suite, entre les échevins et les officiers du Présidial; - plan (anonyme) de la chapelle de Saint-Roch-hors-les-Murs, où, chaque année, le Consulat se transportait processionnellement pour l'accomplissement du voeu de la peste, en partant de la primatiale de Saint-Jean. - Conventions passées entre les échevins, d'une part, les officiers de la Cour des Monnaies et ceux du Bureau des finances, d'autre part, pour le cérémonial que ces trois compagnies auront désormais à observer entre elles, les jours de Te Deum, à Saint-Jean, et le jour de Saint-Thomas, à l'Hôtel-de-Ville. - Acte capitulaire de Saint-Martin d'Ainay, qui fixe la place que le Consulat occupera dans l'église de cette abbaye, lorsqu'il y assistera, en Corps ou par députés, aux messes fondées par la famille de Villeroy. - Règlement pour la séance du Consulat, au bureau de l'hôpital général ou grand Hôtel-Dieu du pont du Rhône, etc.

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 5

Mots clés typologiques