1964W/1-1964W/338
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1997 : permis de construire, lotissements, déclarations de travaux, consultations préalables, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession (1996-2005).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1997
507/1997 : 7 rue Laurent Carle 69008 (1997-1999)
508/1997 : 7 bis rue Saint-Fiacre 69005, modificatif 685/1998 (1997-2001)
510/1997 : 8 place de Fourvière 69005 (1997-1999)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires