1901 W

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Cote/Cotes extrêmes

1901W/1-1901W/248

Date

1987-2005

Importance matérielle

248

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1901W/155

Cote/Cotes extrêmes

1901W/155

Date

1996-1997

Présentation du contenu

Permis de construire 1996

065/1996 : 82 rue Sidoine Apollinaire 69009 (1996-1997)

066/1996 : 2 rue René Leynaud 69001 (1996)

068/1996 : 18 rue J. Perréal 69008 (1996-1997)

069/1996 : 183 avenue Berthelot 69007 (1996-1997)

070/1996 : 36 gde rue de la Croix-Rousse 69004, permis de démolir 18/1996 (1996-1997)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français