Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1996
065/1996 : 82 rue Sidoine Apollinaire 69009 (1996-1997)
066/1996 : 2 rue René Leynaud 69001 (1996)
068/1996 : 18 rue J. Perréal 69008 (1996-1997)
069/1996 : 183 avenue Berthelot 69007 (1996-1997)
070/1996 : 36 gde rue de la Croix-Rousse 69004, permis de démolir 18/1996 (1996-1997)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires