54 WP

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Cote/Cotes extrêmes

54WP/1-54WP/14

Date

1942-1950

Description physique

Notes contenant : 24-36

Importance matérielle

24

Origine

Electrocomptabilité - 4B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Electrocomptabilité - 4B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Comptabilité : traitements du personnel municipal : Instructions relatives aux salaires et indemnités 1943-1950 Changements survenus dans les carrières avec effet sur les traitements 1944-1947 Opérations de reclassement 1944-1950 Mandatement des employés de divers services 1942-1950 Impôt retenu à la source 1945 Rémunération du personnel enseignant et surveillant des écoles 1944-1950

FINANCES - 3D

Note sur le classement : Classé en septembre 1993.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

54WP/1

Cote/Cotes extrêmes

54WP/1

Date

1943-1946

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Electrocomptabilité - 4B

Présentation du contenu

COMPTABILITE : - Traitements du personnel municipal :

- fixation des salaires, attribution d'indemnités, modifications consécutives à l'évolution des carrières (opérations de reclassement, promotions, titularisations, nominations, mutations, cessation d'activité, sanctions disciplinaires) : copies d'arrêtés du maire, notes de service, extraits du registres des arrêtés préfectoraux, délibérations du Conseil municipal 1943, 1944

- fixation des salaires, attribution d'indemnités, modifications consécutives à l'évolution des carrières (opérations de reclassement, promotions, titularisations, nominations, mutations, cessation d'activité) : copies d'arrêtés du maire, mandats de paiement, extrait du registre des arrêtés préfectoraux, liste nominative, notes de service, états des salaires, délibérations du Conseil municipal, état de situation familiale 1945

- fixation des salaires, attribution d'indemnités, modifications consécutives à l'évolution des carrières (opérations de reclassement, promotions, titularisations, nominations, mutations, cessation d'activité) : copies d'arrêtés du maire, ampliation d'arrêté ministériel, délibérations du Conseil municipal, mandats de paiement, notes de service, états des salaires, états des comptes, certificats, correspondance 1944, 1946

Langue des unités documentaires

Français