1457 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1457WP/1-1457WP/43

Date

1811-1988

Importance matérielle

137

Origine

Immeubles menaçants ruine

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Immeubles menaçants ruine

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Immeubles menaçant ruines : contentieux concernant l'effrondement du cours d'Herbouville, et construction d'un ouvrage d'art sur l'emplacement 1811-1987.

PREVENTION SECURITE
Attention article 000

Date d’arrivée approximative : 1991

Note sur le classement : Classé en février 1993.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

1457WP/27

Cote/Cotes extrêmes

1457WP/27

Date

1982-1984

Présentation du contenu

COURS D'HERBOUVILLE : - Chantier du Cours d'Herbouville : travaux de sécurité à réaliser entre les n°14 et 15, sur les parties arrières et les retours des n°12, 13, 16 et 17 avec raccordement aux constructions existantes :

- conventions signées entre la Ville de Lyon et la SACVL Société Anonyme de Construction de la Ville de Lyon : compte rendu de réunion de la Commission des Travaux, conventions, rapports au conseil municipal, délibérations du conseil municipal, procès-verbal de séance du conseil municipal, procès-verbaux de réunion du conseil d'administration de la SACVL, bordereau d'envoi,compte rendu d'assemblée générale de la SACVL, extrait du Journal Officiel, projet de mémoire d'honoraires, correspondance 1982-1984

- convention de controle technique signée entre la SOCOTEC Société de Contrôle Technique et la SACVL Société Anonyme de Construction de la Ville de Lyon : convention, facture, acte de substitution, avenant, correspondance 1982-1983

- marché de travaux entre la SACVL Société Anonyme de Construction de la Ville de Lyon et le groupement Campenon BERNARD : marché de travaux, ordre de service, acte de substitution, avenants, délibérations du conseil municipal, bordereaux de transmission, rapports au conseil municipal et au Maire, extrait du Bulletin Municipal Officiel, correspondance 1983-1984

- plannings des travaux à réaliser par l'entreprise CAMPENON BERNARD : calendriers prévisionnels, correspondance 1983-1984

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français