Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Les documents cotés en 1II sont entrés aux Archives municipales de Lyon par voie de dons ou d'achats depuis le XIXe siècle.
Présentation du contenu
La sous-série est constituée de dons et d'achats de pièces isolées et de fonds privés de petite taille (moins d'une boîte d'archives).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Pour certaines cotes, les documents en double exemplaire ont été éliminées réglementairement.
Accroissements
La sous-série est ouverte. Elle est donc susceptible de s'accroître par de nouveaux dons ou achats.
Langue des unités documentaires
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Achat à la Librairie Clavreuil en 2015.
Conditions d'utilisation
Reproduction autorisée pour usage privé
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Lettre de Louis Joseph Charlier, cosignée par Pierre Pocholle, adressée à Laporte pour accompagner l'envoi d'une proclamation suspendant les séances de la Société populaire de Commune Affranchie et informer Laporte de la traduction de Berger au Comité de sûreté générale.
Conditions d'accès
Communicable
Communicabilité vérifiée
Conditions d'utilisation
Reproduction autorisée pour usage privé