BB - Administration communale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

BB/1-456

Date

1294-1799

Importance matérielle

456 articles

Caractéristiques physiques

Parchemin, papier

Origine

Consulat de Lyon

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Les délibérations sont conservées sans discontinuer de 1416 à 1790. Cette série est presqu'entièrement reliée (reliures d'époque et reliures postérieures des 19e et 20e siècles).

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

1- Actes consulaires (1389-1790, BB 1-360).

2- Arrêtés du consulat et délibération des conseillers de ville (1764-1789, BB 361-362).

3- Mémoires divers commandés par le consulat (1772-1782, BB 363).

4- Délibérations du conseil de ville (1765-1778, BB 364).

5- Délibérations de l'assemblée des notables (1765-1789, BB 365-366).

6- Syndicats (1294-1788, BB 367-374).

7- Listes des conseillers, prévôts des marchands et échevins de la ville de Lyon (1294-1673, BB 375-377).

8- Echevinage (1368-1787, BB 379-388).

9- Administration de la ville (1309-1789, BB 389, BB 434-439).

10- Offices et charges du consulat (1495-1785, BB 390-397).

11- Offices de la conservation (1462-1787, BB 398-401).

12- Greffe de la conservation (1557-1786, BB 402-407, BB 410-412).

13- Officiers de Police (1327-1788, BB 414-417).

14- Offices, charges et emplois dépendant du consulat (1417-1789, BB 418-428).

15- Divers offices ayant connus une évolution au sein du corps consulaires (rattachement ou suppression) (1537-1789, BB 428-431).

16- Bourgeoisie (1557-1789, BB 440-456).

La série BB contient des textes fondateurs et notamment les 360 registres de délibérations municipales de Lyon ininterrompues de 1416 à 1790. Ces registres constituent l'ossature de toutes les archives anciennes. Des tables décennales existent depuis 1670. Il existe aussi deux tables pour les périodes suivantes : 1625-1645 et 1655-1669. La série BB contient également une succession des " syndicats ", actes solennels calligraphiés puis enluminés, datant de 1294 à 1758 : ces actes correspondent aux procès-verbaux d'élection annuelle des représentants des maîtres de métiers et des échevins de la ville de Lyon.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

Le fonds a été classé en série BB dédiée à l'administration communale avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales. Ce classement est complété par une table des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362), une table des différents répertoires des actes consulaires, ainsi qu'une table chronologique des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362).

Conditions d'accès

Communicable [substitution:2MI/5]

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. La cote des folios sélectionnés par Rolle n'a pas été pour le moment précisée et n'existe que dans deux exemplaires annotés. Des indications supplémentaires ont été aussi données sous forme de tables additionnelles des délibérations consulaires.

Cet inventaire imprimé a été numérisé puis repris article par article. Il n'y a pas de liasses supplémentaires à cet inventaire. La longue analyse de Rolle est reprise dans la notice actuelle établie en 1999 par Stéphanie Arbel sous la direction de Jeanne-Marie Dureau, mais précédée d'une analyse plus brève. Ceci permet des recherches plein texte sur le texte de Rolle.

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée aux Archives municipales de Lyon (2 MI 5).

L'ensemble des délibérations de 1416 à 1790 est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne.

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Actes constitutifs de la commune, correspondance officielle (Série AA).
  • Fichier documentaire manuscrit (Cote 100II). Consulat de Lyon. Rapport de l'assemblée générale des notables : avis du consulat : texte manuscrit 1775 (1II/84/1).
  • Fonds de l'Abbé Jean Nicolas Sudan : Histoire de Lyon : actes consulaires, correspondance consulaire : extraits, analyse (160II/2-7).
  • Fonds Benoit Vermorel : Histoire de Lyon : analyse des actes consulaires (3II/1-4).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (Sous-Série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Pour l'Ancien Régime, Administrations provinciales 1391-1790 (Série C).
  • Pour la période révolutionnaire, District de Lyon-Ville (cotes 2 L 1-155).
  • Pour la période contemporaine, Administration et comptabilité communales (Série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

F. ROLLE. Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

J-M DUREAU (dir.) En faveur de la chose publique : délibérations consulaires de Lyon, 9 janvier 1533 - 22 décembre 1534, 1998. Lyon : ARCHIVES MUNICIPALES (1C/651820/SAL | 1).

V. PLUSQUELLEC. Les rituels civiques à Lyon de 1437 à 1490, d'après les délibérations consulaires et les registres comptables de la commune, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1996 (1II/289/1-1II/289/1).

Ch.-A. BUFFET. Registres consulaires de la Ville de Lyon IV janvier 1450 - XVI décembre 1459, transcription, indexation, introduction critique, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1997 (1II/298/1-1II/298/1).

I. PASTROLIN. Les filigranes lyonnais du répertoire de Charles-Moïse Briquet. Retour vers le futur, Tesi di Laurea, Università degli studi di Udine, anno academico 2016-2017, p. 9-12.

Notes

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon

Cote/Cotes extrêmes

BB/133

Date

30/01/1596-31/12/1596

Présentation du contenu

Consulat : registre des actes.

Actes signalés dans l'inventaire sommaire du XIXe siècle (tome 1) :

Election d'un prévôt des marchands et de deux échevins, faite en exécution de l'édit du Roi portant réduction du corps consulaire. 18 février 1596 (folio 1) - Opposition à la poursuite des lettres de maîtrise sollicitées du Roi par les maréchaux-ferrants de la ville, attendu que " toutes maistrises des mestiers sont prohibées et défendues en icelle, fors et excepté les apothicquaires, chirurgiens, orfévres et serruriers, etc. " 6 février 1596 (folio 17) - Autorisation accordée au capitaine La Vioze, maître joueur d'épée de la ville, d'assembler ses écoliers et de leur faire " courir la poulle, qu'ilz appellent vulgairement faire leur capio, ensemble de faire exercice public de toutes sortes d'armes, es lieux et places de cette dicte ville que bon leur semblera, le jour du premier dimanche de caresme prochain, etc. " 13 février 1596 (folio 21) - Rejet de la demande formée par Philibert de Laguiche, au nom du chevalier du guet, dans le but d'augmenter de vingt-cinq hommes la compagnie de ce dernier officier, " pour empescher infinies desbauches nocturnes, qui se commettent trop licentieusement. " 3 mars 1596 (folio 31 verso) - Décision portant que deux échevins, l'un de la justice, l'autre des finances, seront à l'avenir chargés de l'intendance du collége de la Trinité.3 mars 1596 (folio 31 verso) - Révision des statuts et règlements de la manufacture de draps d'or, d'argent et de soie de Lyon, que les guerres civiles avaient à peu près désorganisée.28 mars 1596 (folio 43 verso) - Permission aux compagnons du jeu de l'arc, " lequel, de toute ancienneté, a esté recogneu pour l'ung des plus vertueux et honnestes exercices que l'on puisse permettre en une ville bien policée, " d'établir leur butte dans un fossé des fortifications de la ville, entre le pont du Rhône et la Saône.7 mai 1596 (folio 61 verso) - Acceptation par Jacques Amyot (qu'il ne faut pas confondre avec le traducteur de Plutarque,), " personnage de bonnes moeurs et de rare doctrine, tel recogneu es meilleures Universitez de ce Royaulme, " de l'offre qui lui avait été faite d'occuper une chaire de physique au collége de la Trinité, moyennant 166 écus et deux tiers de gages annuels.11 mai 1596 (folio 63 verso) - Mémoires adressés au Roi pour obtenir " une esgallation ou répartement des debtes pourtant change, deubz par la ville et communaulté de Lyon, en attendant que le remboursement vienne des assignations et octroys qu'il a pleu à Sa Majesté luy accorder à cest effect. "1 juin 1596 (folio 69 à 96) - Relation de l'entrée à Lyon du cardinal de Médicis, légat du Saint-Siège, que le Roi avait prescrit aux échevins de recevoir le plus splendidement possible.23, 24, 25 juin 1596 (folio 100 à 104 ) - Entrée le 25 juin du Cardinal (folio 102 verso) - Présent de 6,000 écus fait au président Forget et aux conseillers de la Cour des Grands-Jours, pour hâter leur acheminement vers Lyon, où ils devaient siéger.26 juin 1596 (folio 104 verso) - Remontrances au Roi concernant l'augmentation des droits de péage levés sur les grains, les fers, les cuivres et autres denrées et marchandises, ce qui ruinait le commerce de la ville en détournant de son marché les produits des Flandres et de l'Allemagne, qui prenaient la route de Genève, de Gènes, du Piémont, etc.18 juillet 1596 (folio 128 verso) - Commission chargée de trouver des logements meublés et commodes pour les membres de la Cour des Grands-Jours ; 30 juillet 1596 (folio 132) - ordre de faire préparer le couvent des Carmes pour y installer la Cour des Grands-Jours ;30 juillet 1596 (folio 132) - prix fait à Jérôme Durand, maître peintre verrier, pour les " cinq grands fenestrages où se tiendra la Court des Grandz Jours, à chacun un H couronné, et les deux près le siége, en chacun d'eulx un escusson de France et de Navarre, plus les trois petites fenestres sur le cloistre, le tout de bonne vitre en forme de lozange, etc. " 31 juillet 1596 (folio 132 verso) - Procès-verbal de l'arrivée de la Cour des Grands-Jours à Lyon.12 août 1596 (folio 136 verso) - Mémoires et instructions données à Arthus Henry, seigneur de La Salle premier échevin, nommé député aux Etats Généraux convoqués à Rouen, etc.24 septembre 1596 (folio 151 et suiv.)

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 MI 5 et numérisé en 2 Num 53

Mots clés matières

Mots clés typologiques