2369 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2369WP/1-2369WP/22

Date

1994-2010

Importance matérielle

22

Origine

Mairie du 9ème arrondissement

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Mairie du 9ème arrondissement

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Recensement, élections.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

2369WP/18

Cote/Cotes extrêmes

2369WP/18

Date

1994-2001

Présentation du contenu

Elections. Déroulement des opérations de vote. Elections européennes 1994, comité italiens et prud'homales 1997, régionales 1998, européennes, tunisiennes et MSA (Mutualité sociale agricole) 1999, référendum 2000, cantonales et municipales 2001 : préparation, procès-verbaux, résultats.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français