2369WP/1-2369WP/22
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Mairie du 9ème arrondissement
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Recensement, élections.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Elections. Déroulement des opérations de vote. Elections européennes 1994, comité italiens et prud'homales 1997, régionales 1998, européennes, tunisiennes et MSA (Mutualité sociale agricole) 1999, référendum 2000, cantonales et municipales 2001 : préparation, procès-verbaux, résultats.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires