741 WP

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Cote/Cotes extrêmes

741WP/1-741WP/72

Date

1774-1942

Importance matérielle

450

Origine

Service chargé des biens communaux

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Service chargé des biens communaux

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Biens communaux : - terrains communaux : acquisitions, locations 1897-1904 - propriétés et droits divers : Théâtre des Célestins 1814-1890, Grand Théâtre 1825-1902, justices de paix , Hôtel de Ville 1829-1872 : inventaire du mobilier, titres de propriété, états de perception - biens nationaux (période révolutionnaire) : ventes et acquisitions, séquestres, inventaires

DOMAINE

Date d’arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : Classé en 1992

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Fonctions

741WP/37/2

Cote/Cotes extrêmes

741WP/37/2

Date

1817-1873

Présentation du contenu

BATIMENTS ET TERRAINS COMMUNAUX : - Locations au profit et à la charge de la ville : approbations préfectorales : correspondance, procès-verbal de séance du Conseil municipal, rapport, délibérations du Conseil municipal, arrêté du maire, état récapitulatif 1817-1874

Langue des unités documentaires

Français