CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Conditions d'utilisation

  • Domaine public : réutilisation libre et gratuite pour tous usages. 
  • Mention obligatoire : "Ville de Lyon, Archives municipales, auteur (s'il est identifié), cote".

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

CC/259

Cote/Cotes extrêmes

CC/259

Date

1523

Présentation du contenu

Taxes communales (1523) Garde de la Ville et Fortifications

Taxes perçues au nom de la commune. Chartreau (pour le côté de Fourvières) d'une collecte des Hommes imposée sur la ville de Lyon, au mois de septembre 1533, pour payer les fiais de construction des remparts de Saint-Sébastien, chaque homme représentant une journée de travail du prix de 4 sous; - Philibert Coinde, fabricant de traits d'arbalète, est taxé à un homme; (folio 8) - Laurent Pernier, marchand de marée, un homme; (folio 9) - Bastien, " faiseur de potz de Fleurance " (Florence), et son frère, deux hommes; (folio 9) - François Bannier, mesureur de sel, un homme; (folio 12) - Gaspard Barbet, canonnier, trois hommes; (folio 13 verso) - Jean Grolier, marchand, et autre Jean Grolier, pelletier, deux hommes; (folio 15) - Jean Grolier, ceinturier, un homme; (folio 17) - les frères Besson, peintres, un homme; (folio 18 verso) - Petit-Jean de Saint-Lance, " rebecquet, " autrement dit facteur de rebecs ou joueur de ces instruments (?); (folio 20) - M. le vicomte François Dupré, quarante hommes; (folio 21) - Claude et Michaud Raffin, facteurs de flûtes, taxés, le premier à un homme, l'autre à deux hommes; (folio 21, 22 verso) - Louis de Aqua, dit de Siran, armurier, deux hommes; (folio 23) - Antoine Vigier,(folio 9 verso) - Thomas Marmot,(folio 9 verso) - Pierre Robin, hôtes:(folio 23) - le premier, de la Treille, un homme; le deuxième du Popegant deux hommes; le troisième, du Porcelet, quatre hommes; - Jean Gaspard parfumeur, deux hommes; (folio 23 verso) - Edouard Grand voyer de la commune six hommes; (folio 25) - Pierre de Bourgogne, " poste du Roy, " douze hommes; (folio 25) - Thomas Gadagne, soixante hommes; (folio 33) - sire Robert Albisse, trente hommes; (folio 33) - Pierre Laurencin, cinquante hommes; (folio 33 verso) - Jean Arnol fini, Lucquois, vingt-cinq hommes; (folio 35) - le receveur Nicolet ou Nicolas de Pierre vive et André de Pierre vive taxés, l'un à quarante et l'autre à dix hommes; (folio 34 verso) - maître François, organiste, deux hommes; la banque Salviati, vingt hommes; (folio 37 verso) - Martin de Lamault, facteur de flûtes , etc.;(folio 44) - M. l'élu Antoine Grolier, vingt hommes; (folio 45) - Claude Groslier, dix hommes; (folio 45 verso) - Guillaume de Noble, maître des ports, quinze hommes; (folio 45 verso) - Antoine Gondi, Florentin, quinze hommes;(folio 46) - M. le trésorier maître Jean Grolier, trente hommes; (folio 46 verso) - messire Jean Delorme, maître d'école, quatre hommes; (folio 48 verso) - Claude Besson, maître de la Monnaie de Casard (sic, pour: Casal, en Piémont), dix hommes; (folio 52) - Manuel Bourdin, aux Trois Cornets (dans le quartier Tramassac et de la Bombarde); (folio 52) - Dominique de Florence, orfévre, deux hommes; (folio 52) - messire Faye, juge des ressorts, dix hommes; (folio 54 verso) - M. Chol, bailli des montagnes du Dauphiné, dix hommes, (folio 54 verso=) - Jacques Duc, dit Bon-Enfant, imprimeur, un homme. (folio 55) -" Jâques est povre questan de l'ospital du pont du Rosne; "(folio 71 verso) - Nicolas de Saint-Prist, imagier, un homme; (folio 67) - Pierre Lailly et Jean Martin, verriers. Le premier, taxé à deux hommes, l'autre à un homme; (folio 78) - Claude Laurencin, receveur des tailles, trente hommes, etc.(folio 79)

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48