CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Taxes communales (1523) Garde de la Ville et Fortifications
Taxes perçues au nom de la commune. Chartreau (pour le côté de Fourvières) d'une collecte des Hommes imposée sur la ville de Lyon, au mois de septembre 1533, pour payer les fiais de construction des remparts de Saint-Sébastien, chaque homme représentant une journée de travail du prix de 4 sous; - Philibert Coinde, fabricant de traits d'arbalète, est taxé à un homme; (folio 8) - Laurent Pernier, marchand de marée, un homme; (folio 9) - Bastien, " faiseur de potz de Fleurance " (Florence), et son frère, deux hommes; (folio 9) - François Bannier, mesureur de sel, un homme; (folio 12) - Gaspard Barbet, canonnier, trois hommes; (folio 13 verso) - Jean Grolier, marchand, et autre Jean Grolier, pelletier, deux hommes; (folio 15) - Jean Grolier, ceinturier, un homme; (folio 17) - les frères Besson, peintres, un homme; (folio 18 verso) - Petit-Jean de Saint-Lance, " rebecquet, " autrement dit facteur de rebecs ou joueur de ces instruments (?); (folio 20) - M. le vicomte François Dupré, quarante hommes; (folio 21) - Claude et Michaud Raffin, facteurs de flûtes, taxés, le premier à un homme, l'autre à deux hommes; (folio 21, 22 verso) - Louis de Aqua, dit de Siran, armurier, deux hommes; (folio 23) - Antoine Vigier,(folio 9 verso) - Thomas Marmot,(folio 9 verso) - Pierre Robin, hôtes:(folio 23) - le premier, de la Treille, un homme; le deuxième du Popegant deux hommes; le troisième, du Porcelet, quatre hommes; - Jean Gaspard parfumeur, deux hommes; (folio 23 verso) - Edouard Grand voyer de la commune six hommes; (folio 25) - Pierre de Bourgogne, " poste du Roy, " douze hommes; (folio 25) - Thomas Gadagne, soixante hommes; (folio 33) - sire Robert Albisse, trente hommes; (folio 33) - Pierre Laurencin, cinquante hommes; (folio 33 verso) - Jean Arnol fini, Lucquois, vingt-cinq hommes; (folio 35) - le receveur Nicolet ou Nicolas de Pierre vive et André de Pierre vive taxés, l'un à quarante et l'autre à dix hommes; (folio 34 verso) - maître François, organiste, deux hommes; la banque Salviati, vingt hommes; (folio 37 verso) - Martin de Lamault, facteur de flûtes , etc.;(folio 44) - M. l'élu Antoine Grolier, vingt hommes; (folio 45) - Claude Groslier, dix hommes; (folio 45 verso) - Guillaume de Noble, maître des ports, quinze hommes; (folio 45 verso) - Antoine Gondi, Florentin, quinze hommes;(folio 46) - M. le trésorier maître Jean Grolier, trente hommes; (folio 46 verso) - messire Jean Delorme, maître d'école, quatre hommes; (folio 48 verso) - Claude Besson, maître de la Monnaie de Casard (sic, pour: Casal, en Piémont), dix hommes; (folio 52) - Manuel Bourdin, aux Trois Cornets (dans le quartier Tramassac et de la Bombarde); (folio 52) - Dominique de Florence, orfévre, deux hommes; (folio 52) - messire Faye, juge des ressorts, dix hommes; (folio 54 verso) - M. Chol, bailli des montagnes du Dauphiné, dix hommes, (folio 54 verso=) - Jacques Duc, dit Bon-Enfant, imprimeur, un homme. (folio 55) -" Jâques est povre questan de l'ospital du pont du Rosne; "(folio 71 verso) - Nicolas de Saint-Prist, imagier, un homme; (folio 67) - Pierre Lailly et Jean Martin, verriers. Le premier, taxé à deux hommes, l'autre à un homme; (folio 78) - Claude Laurencin, receveur des tailles, trente hommes, etc.(folio 79)
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48