375W/1-375W/53
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00492.2
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1968 : permis de construire, exemptions, accords préalables, infractions à la réglementation sur le permis de construire, arrêtés de démolition, "affaires diverses".
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Exemptions 1968
1/1968 : 3-5 et 38 av. Lacassagne 69003 (1967-1968)
2/1968 : 119 av. Mal de Saxe, 7 rue Vaudrey 69003 (1967-1968)
3/1968 : salle de sport montée Saint-Barthélémy 69005 (1968)
5/1968 : 46 rue de la Charité angle rue des Remparts d'Ainay 69002 (1967-1968)
6/1968 : rue Chevreul angle rue Béchevelin 69007 (1968)
7/1968 : pl. Ronde 69003 (1967-1968)
8/1968 : 33 quai Arloing 69005 (1967-1968)
9/1968 : montée du Change 69005 (1967-1968)
101968 : lycée technique 49 crs Gal Giraud 69001 (1966-1968)
11/1968 : Gare de Perrache 69002 (1967-1968)
12/1968 : 6 à 10 rue de la Gaîté 69006 (1968).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires