Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 22/03/2019
Présentation du contenu
Chaque versement de dossiers de suivi de projet correspond aux dossiers d'un chargé de conduite d'opération.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Etude préalable d'aide à la décision (EPAD), dossier amiante, déclaration de travaux, délibération, diagnostic, avant-projet sommaire (APS), avant-projet définitif (APD), projet, plan d'exécution (EXE), comptes rendus de réunion de chantier, raccordement ERDF, coupes sur menuiseries, coordination sécurité protection santé (CSPS), marché lot 6 électricité, ordres de service, factures, correspondance, contrôle technique, commission de sécurité, procès verbaux.
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Mots clés matières
Mots clés typologiques