2634 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2634WP/1-2634WP/21

Date

1914-2014

Importance matérielle

21

Origine

Direction des Assemblées

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction des Assemblées

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Fonctionnement du service, suivi des élections politiques, gestion des élus, gestion du Bulletin municipal officiel.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2634WP/12

Cote/Cotes extrêmes

2634WP/12

Date

1989-1995

Présentation du contenu

Gestion administrative des élus. Suivi : dossiers individuels des élus (G à V).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 30

Langue des unités documentaires

Français