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2837W - Centre communal d'action sociale

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Cote/Cotes extrêmes

2837W/1-33

Date

2012-2015

Importance matérielle

3,2 ml

Origine

Versement du Centre communal d'action sociale (CCAS).

Modalités d'entrées

Versement du 15/09/2020

Présentation du contenu

Les bordereaux-journaux ont été conservés en l'absence de grand livre. Ils se répartissent en 4 séries : 

  • une série centrale pour le budget du CCAS,
  • trois séries par réseau d'établissement d'hébergement de personnes âgées dépendantes (Les balcons de l'Ile Barbe, Bertrand et Villette d'Or).

Conditions d'accès

L'intégralité du fonds est librement communicable.

Mots clés matières

action sociale, aide sociale, aide sociale facultative, structure communale d'aide sociale, comptabilité publique, gestion comptable, personne âgée

Fonctions

10 Action sociale, 1000 Aide sociale

Cote/Cotes extrêmes

2837W/12-19

Date

2013

Cote/Cotes extrêmes

2837W/12-15

Date

2013

Etablissements du réseau Bertrand.

Cote/Cotes extrêmes

2837W/12

Date

2013

Présentation du contenu

Résidences pour personnes âgées (RPA) du réseau Bertrand : bordereaux-journaux des mandatements en création n° 1 à 264, édition des rattachements de dépense, bordereaux-journaux des mandatements en annulation n° 1 à 5, certificats administratifs, bordereaux d'envoi n° 1 et 2.
EHPAD Bertrand : bordereaux-journaux des mandatements en création n° 1 à 221, édition des rattachements de dépense, bordereau-journal des mandatements en annulation n° 1, bordereaux d'envoi n° 1 à 5.