1804 W

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Cote/Cotes extrêmes

1804W/1-1804W/331

Date

1989-2003

Importance matérielle

331

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service de l'Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1994 : permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux, certificats d'urbanisme de division et de cession.

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1804W/28

Cote/Cotes extrêmes

1804W/28

Date

1994

Présentation du contenu

Déclaration de travaux 1994

85/1994 : 1 impasse de Flesselles 69001

86/1994 : 9, 9 bis rue Audibert Lavirotte 69008

87/1994 : 27 rue du Doyenné 69005

88/1994 : 25 à 31 av. Lacassagne, 240 à 244 rue P. Bert 69003

89/1994 : 44 avenue Berthelot 69007

90/1994 : 6 rue Ferrandière 69002

91/1994 : 11 rue des Augustins 69001

92/1994 : 71, 73 rue de la République 69002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français