2148WP/1-2148WP/56
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Solidarités - MUSE : fonctionnement.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Fonds d'aide aux jeunes (FAJ).
- Fonctionnement : note, règlement intérieur, délibération du Conseil municipal, avenants, procès-verbal, textes de lois, bilans, statistiques, compte rendu, bilan d'activité, arrêté, convention, comptabilité, correspondance (1993-2000).
- Conseil général du Rhône. Echanges de prestations : notes, compte rendu, document de travail, correspondance (1997-2000).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires