2148 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2148WP/1-2148WP/56

Date

1982-2006

Importance matérielle

56

Origine

Direction de l'Action sociale

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service Solidarités - MUSE : fonctionnement.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2148WP/11

Cote/Cotes extrêmes

2148WP/11

Date

1993-2004

Présentation du contenu

Fonds d'aide aux jeunes (FAJ).

- Fonctionnement : note, règlement intérieur, délibération du Conseil municipal, avenants, procès-verbal, textes de lois, bilans, statistiques, compte rendu, bilan d'activité, arrêté, convention, comptabilité, correspondance (1993-2000).

- Conseil général du Rhône. Echanges de prestations : notes, compte rendu, document de travail, correspondance (1997-2000).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français