1117WP/1-1117WP/3
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Versant inconnu
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Elections à la chambre d'agriculture : préparation, liste des électeurs, bureau de vote 1933-1939
Personnel municipal : caisse de retraite : historique, secours financiers extraordinaires 1918-1936
Théâtres municipaux : exploitation 1934-1940
Note sur le classement : Classé en 1992
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
ELECTIONS. Elections partielles à la chambre d'agriculture. Organisation des élections, résultats : procès-verbal, affiches, correspondance 1933-1939
PERSONNEL MUNICIPAL.
- Indemnités pour charges de famille. Mesures exceptionnelles : notes de service, délibérations du conseil municipal 1918
- Attribution de secours extraordinaires : correspondance, arrêtés du maire 1933
- Caisse des retraites du personnel municipal. Réglement : rapport, délibération du conseil municipal 1936
Langue des unités documentaires
Mots clés matières