2131 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2131WP/1-2131WP/8

Date

1985-2001

Importance matérielle

8

Origine

Direction du Personnel et des Ressources humaines

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction du Personnel et des Ressources humaines

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service Retraites : objecteurs de conscience, appelés du contingent, élections à la CNRACL, CRM.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2131WP/3

Cote/Cotes extrêmes

2131WP/3

Date

1995-2000

Présentation du contenu

Appelés du contingent. Mise à disposition : protocole d'accord, contrats d'objectifs de service, attestation.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français