2131WP/1-2131WP/8
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction du Personnel et des Ressources humaines
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Retraites : objecteurs de conscience, appelés du contingent, élections à la CNRACL, CRM.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Appelés du contingent. Mise à disposition : protocole d'accord, contrats d'objectifs de service, attestation.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires