2819W/1-104
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/11/2019.
Présentation du contenu
Licences originales périmées, pièces justificatives (identité, permis d'exploitation, statuts de la société, acte d'achat du fonds de commerce, bail commercial), attestations, correspondance.
Mode de classement
Le classement géographique est spécifique au service.
Conditions d'accès
L'intégralité du versement est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Informations sur le traitement
Ce versement a été préparé en 2017 suite à un tri interne des dossiers : les 2 derniers changements de propriétaires ou d'exploitants sont conservés dans le service ce qui explique parfois le manque de documents à l'adresse de classement.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
9 rue Renan, licence n° 1846 (translation : provient du 117 avenue Lacassagne) (1976-2005).
20 rue Renan, licence n° 1840 (1983-1990).
30 rue Renan, licence n° 1844 (1976-1989).
3 place Renaudel, licence n° 2036 (transfert : provient du 16 rue des Archives, Paris) (1981-2000).
33 rue du Repos, licence n° 2370 (translation : provient du 69 route de Vienne) (1956-2010).
10 rue de la République angle 17 rue Neuve, licence n° 1485 (1979-2014).
50 rue de la République, licence n° 1867 (1978-2002).
66 rue de la République, licence n° 1874 (1982-2006).
68 rue de la République, licence n° 1879 (1983-2000).
71 rue de la République, licence n° 1805 (translation : provient du centre commercial la Part-Dieu) (1979-2006).
79 rue de la République, licence n° 1870 (1973-2005).
9B quai Antoine Riboud, licence n° 1375 (translation : provient du 82 avenue des Frères Lumière) (1983-2000).
5 place Fernand Rey, licence n° 1921 (1977-1992).
35 rue Etienne Richerand, licence n° 1902 (1981-1996).
52 rue Etienne Richerand, licence n° 1903 (1976-1989).
79 rue Etienne Richerand, licence n° 1914 (1983-2004).
8 rue Rivet, licence n° 2833 (1979-2009).
Conditions d'accès
Document communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.