Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Service chargé du secrétariat général
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Bureau municipal : registre des délibérations 1790-1793
Conseil général : registre des délibérations 1790-1795
Canton de Lyon : bureau central : délibérations et arrêtés; ordonnances du commissaire général de police : registre 1799-1802
Conseil municipal : délibérations : notes : cahier 1831-1838
SECRETARIAT GENERAL
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1991.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Conseil municipal
Présentation du contenu
Conseil municipal de la Ville de Lyon : notes des délibérations, ordre chronologique.
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés typologiques