1464W/1-1464W/127
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement de 1994
Présentation du contenu
Licences originales périmées, pièces justificatives (identité, permis d'exploitation, statuts de la société, acte d'achat du fonds de commerce, bail commercial), attestations, correspondance.
Plan de classement :
- 1-124 : Dossiers de contrôle des licences IV, dites "grandes licences" ou "licences de plein exercice".
- 125-127 : Dossiers de contrôle des licences II et III.
Mode de classement
Pour chaque catégorie de licence, les dossiers sont classés dans l'ordre alphabétique des noms de rue puis, pour chaque voie, dans l'ordre des numéros de rue.
Conditions d'accès
L'intégralité du versement est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture des dossiers.
Autre instrument de recherche
2819 W
Informations sur le traitement
Traité en 2020-2021. Le choix a été fait de conserver les dossiers et d'éliminer les registres (cf BE de 2021).
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Alphabétique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
- 2 rue Mercière (1903-1988).
- 3 rue Mercière (translation : provient du 50 passage de l'Argue) (1902-1978).
- 15 rue Mercière (1882-1985).
- 32 rue Mercière (1903-1988).
- 44 rue Mercière (translations : provient du 37 passage de l'Argue ; provient du 14 rue des Quatre Chapeaux) (1903-1945).
- 45 rue Mercière (1903-1983).
- 46 rue Mercière (1973-1983).
- 50 rue Mercière (translation : provient du 5 rue du Petit David) (1878-1983).
- 51 rue Mercière (translation : provient du 17 rue des Capucins) (1903-1990).
- 52 rue Mercière (translation : provient du 241 route d'Heyrieux) (1901-1982).
- 53 rue Mercière (translation : provient du 109 rue Masséna) (1902-1983).
- 56 rue Mercière (1903-1982).
- 57 rue Mercière (1979-1983).
- 61 rue Mercière (translation : provient du 10 rue de la Guillotière) (1956-1983).
- 62 rue Mercière (1891-1982).
- 63 rue Mercière (1956-1983).
- 64 rue Mercière (1903-1981).
- 76 rue Mercière (1896-1980).
- 82 rue Mercière (1900-1956).
Mode de classement
Dans l'ordre des numéros de rue
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1990 (Communicabilité vérifiée)
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Mots clés matières