Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1592 - 1593) Pièces justificatives des comptes de Guyot de Masso
Comptabilité. -" Pièces justificatives des comptes de Guyot de Masso, receveur des deniers communs. - Pièce N° 1 -" Estat des fraiz faictz le XXIe décembre mil VcIIIIxx douze, jour et feste de sainct Thomas, appostre, pour l'élection des six nouveaux sieurs consulz eschevins de la ville de Lyon esleuz pour l'année MVcIIIIxx treize ". - Mandement de juillet 1593 Pièce N° 2 - Remboursement à Catherine Buyer, veuve de Jean Charbonnier, d'une somme avancée pour l'achat de " deux cens aulnes de toille dont ont esté faictes cinquante palliasses pour l'une des compagnies souysses qui sont en garnison en lad. ville ". - Mandement de septembre 1593 Pièce N° 3 - Paiement à Thomas Balade et Aymé de Houblan, " palefrenyers de monseigneur de Nemoux, pour achepter les provisions nécessaires pour les chevaulx de son excellence, pendant sa captivité ". - Mandement de novembre 1592 Pièce N° 4 - Achat de cierges " pour la procession généralle qui fut faicte le dimenche XVe du présent moys (de novembre), pour prier Dieu d'inspirer les estatz généraulx de France à eslire et créer ung bon roy catholique". - Mandement de juillet 1598 Pièce N° 5 - Achat de cierges pour la Fête-Dieu et du flambeau - Mandement de décembre 1593 Pièce N° 6 -"pour alumer le feu de jouy ordinaire de la Saint-Jehan. - Mandement de juillet 1593 Pièce N° 6, 7 - Fournitures de Mathieu Martin pour le feu de joie : " 18 gran roue à feu ; 4 douzayne de fuzé pour aler en 1'ert ; 4 douzayne de moulinet ; 8 douzayne de petereau ". - Pièce N° 8 - Achat de robes pour les mandeurs. - Pièce N° 10 - Paiement à Mathieu Ollier de ses frais pour les " chandelles, papier et encre qu'il a employez pour les étiquettes et tilletz qui ont esté portez aux capitaines penons de lad. ville pour faire la garde ". - Pièce N° 11, 12 - Comptes du papetier Jehan Ribbe. - Pièce N° 12, 13 - Comptes de l'imprimeur Jean Pillehotte. - Pièce N° 14 -" Parties et fraiz faictz et fournis par me Guyot de Masso, pour les menuz fraiz et affaires commungs de lad. ville". - Pièce N° 14 folio 2 - Envoi d un messager pour porter " lettres de monseigneur de Nemours au cappitaine Cambrey, à Chandieu, aux fin d'empescher que led. Cambrey ne fist quelque acte d'hostellité au préjudice de la continuation de la trefve.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes