1858 W

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Cote/Cotes extrêmes

1858W/1-1858W/357

Date

1992-2005

Importance matérielle

357

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme accordées en 1995 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Documents en relation

AML : 1916 W

1858W/244

Cote/Cotes extrêmes

1858W/244

Date

1995

Présentation du contenu

Permis de démolir 1995

024/1995 : 127-133 rue Montagny 69008

028/1995 : 7 rue Joannès Carret 69009

032/1995 : Bas-port du quai Tilsit 69002-69005

033/1995 : 22 rue sainte Anne de Baraban 69005

034/1995 : 36 à 44 av. J. Mermoz, 75 rue M. Bastié 69008

036/1995 : 10 rue des Bains 69009

037/1995 : 30-32 rue des Deux Amants 69009

038/1995 : 38 rue des Deux Amants 69009

042/1995 : 267 rue Marcel Mérieux 69007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français