Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2003 (dossiers accordés).
Type de classement : Numérique
Note sur le classement : 2013 et 2016.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 2003
198/2003 : 18 crs Vitton 69006, PD 72/2003, T1, M2 (2003-2007)
199/2003 : 7 pl. R. Deroudille, 79 rue Ney 69006, PD 73/2003 (2003-2007)
200/2003 : 2 ter rue de Tourvielle 69005 (2003-2004)
201/2003 : 6 pl. Bellecour 69002 (2003-2004).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires