2447 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2447W/1-2447W/188

Date

2003-2011

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2003 (dossiers accordés).

Type de classement : Numérique

Note sur le classement : 2013 et 2016.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2447W/63

Cote/Cotes extrêmes

2447W/63

Date

2003-2007

Présentation du contenu

Permis de construire 2003

198/2003 : 18 crs Vitton 69006, PD 72/2003, T1, M2 (2003-2007)

199/2003 : 7 pl. R. Deroudille, 79 rue Ney 69006, PD 73/2003 (2003-2007)

200/2003 : 2 ter rue de Tourvielle 69005 (2003-2004)

201/2003 : 6 pl. Bellecour 69002 (2003-2004).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français