1092 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1092WP/1-1092WP/6

Date

1922-1981

Description physique

Notes contenant : 191-261

Importance matérielle

9

Origine

Circulation - 1B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 561

Versant ou donateur : Circulation - 1B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Police urbaine : gestion des procès-verbaux (circulation, stationnement), commission de la police municipale, fonctionnement (comptabilité, rapports d'activité, commandes d'uniformes) 1966-1980

POLICE MUNICIPALE - 8D

Note sur le classement : Classé en octobre 1995.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1092WP/3/1

Cote/Cotes extrêmes

1092WP/3/1

Date

1922-1964

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Circulation - 1B

Présentation du contenu

POLICE MUNICIPALE : fourrière municipale : mouvements de chiens, capture d'animaux et de véhicules : correspondance, textes officiels 1922-1964

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français