829WP/1-829WP/13
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00603
Versant ou donateur : Halles et Marchés
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Occupation du domaine public, marchés alimentaires, halles, kiosques 1873-1978
DOMAINE
Note sur le classement : Classé en mai 1995.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
MARCHES : marchés alimentaires :
- gestion et réglementation : correspondance, attestations, rapports, listes, bulletins de renseignements (1967-1978)
- gestion des autorisations de vente, attestations de producteurs-vendeurs : correspondance, bulletins de renseignements, certificats médicaux, extraits de casiers judiciaires, déclarations (1977)
Seuls les dossiers ayant pour initiale un B ou un T ont été retenus
- gestion des autorisations d'absence et de remplacement pour raison de santé : correspondance, certificats médicaux (1978)
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes
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