2928W - Direction des affaires culturelles

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Cote/Cotes extrêmes

2928W/1-2928W/78

Date

1990-2020

Importance matérielle

5,96 m.l.

Origine

Versements du service administratif juridique informatique et financier de la Direction des affaires culturelles.

Modalités d'entrées

Versements du 01/02/2021 et du 10/10/2022 (fusion de deux versements).

Présentation du contenu

2928W1 - Fonctionnement (2015-2018).  
2928W2-10 - Actes administratifs (2006-2017).
Décisions du maire (2006-2017).
Conseil municipal : extraits des délibérations (2009-2012).
Conseils d'arrondissement : délibérations (2007-2009).
Service enseignement mémoire : arrêtés du maire (1998-2006).

2928W11-34 - Commission des affaires culturelles (2010-2019).
2928W35-78 - Suivi juridique et financier (1990-2020).
Conventions (2005-2019).
Subventions (2006-2016).
Dossiers thématiques. Sujets transversaux (1991-2020).
Dossiers de suivi par établissement ou institution (1990-2019).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les doublons, copies et documents transmis par d'autres directions (non utiles à la compréhension des dossiers) ont été éliminés. Un tri qualitatif a été fait sur les dossiers de suivi juridique et financier. Au total, 4,5 m.l. ont été éliminés après traitement des deux versements.

Conditions d'accès

L'intégralité du versement est librement communicable à l'exception des documents dont la communication porte atteinte : au secret industriel et commercial (communicabilité portée à 25 ans) ; à la protection de la vie privée (communicabilité portée à 50 ans) ; des documents relevant des affaires portées devant les juridictions et l'exécution des décision de justice (communicabilité portée à 75 ans).

Langue des unités documentaires

Français

Documents en relation

Archives municipales de Lyon :

2492WP - Direction des affaires culturelles, service création et diffusion artistique (1993-2010).

2490WP - Direction des affaires culturelles, service création et diffusion artistique (1983-2009).

2424WP - Direction des affaires culturelles, service Patrimoine (1972-2006).

2421WP - Direction des affaires culturelles, service Patrimoine (1957-2006).

2003WP - Direction des affaires culturelles, service Enseignement mémoire (1961-2004).

Cote/Cotes extrêmes

2928W/35-78

Date

1990-2020

Cote/Cotes extrêmes

2928W/52-78

Date

1990-2019

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Echantillonnage : tri qualitatif (dossiers pilotés par le service ; dossiers présentant un intérêt pour comprendre le fonctionnement d'un établissement, d'une affaire ou pour documenter une procédure).

Cote/Cotes extrêmes

2928W/73-76

Date

2004-2015

Gestion par le délégataire.

Cote/Cotes extrêmes

2928W/76

Date

2006-2015

Présentation du contenu

Rapports annuels (2006-2015).
Rénovation des équipements du Transbordeur, suivi : comptes rendus, notes, correspondance (2013).
Suivi technique (sécurité, accès) : rapport de vérification réglementaire après travaux, procès-verbal de réception système alarme incendie, notices (sécurité, accès PMR) descriptif demande de modification des espaces d'accueil (2011-2013).
Demande du délégataire pour l'ouverture tardive : note administrative, correspondance, pièces annexes (2013).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2015 (Communicabilité vérifiée.)

Autres données descriptives

Rapports annuels transmis par les délégataires : SCOP Transgestion (2005-2008) (Contient aussi les comptes annuels de la société du 01/07/2005 au 30/06/2006) ; SAS Transmission (2010-2015) (contient aussi les comptes annuels de la société du 01/07/2011 au 30/06/2012).