370W/1-370W/79
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00303.5
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme déposées en 1963 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", droits de voirie.
TRAVAUX PUBLICS ET POLICE DE LA VOIRIE - 5D
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1963
16/1963 : 26 rue St-Isidore 69003 (1963)
17/1963 : 4 rue P. de Lassalle, rue J. Bonnet 69004 (1963-1966)
18/1963 : 12 ch. des Deux Amants 69005 (1962-1964)
19/1963 : 3 rue du Bas de Loyasse 69005 (1962-1963)
23/1963 : 6 rue du Pensionnat 69003 (1962-1982)
24/1963 : 20 rue Croix Barret 69007, M 83/1965 (1963-1965).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires