1542 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1542WP/1-1542WP/439

Date

1931-1996

Importance matérielle

438

Origine

Direction administrative des Travaux et Marchés

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction administrative des Travaux et Marchés

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Batiments communaux. Fournitures et services, travaux : marchés de travaux.

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

1542WP/306

Cote/Cotes extrêmes

1542WP/306

Date

1993-1994

Présentation du contenu

03008 Ecole maternelle Nové Josserand 4 pass. Bréchan : délibération, avenant de substitution, dossier, marchés.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 30

Langue des unités documentaires

Français