2873W/1-2873W/61
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 10/03/2020
Présentation du contenu
Adjoint délégué à l'aménagement et à la qualité de la ville (M. Buna). Adjoint délégué à l'aménagement, à l'urbanisme, à l'habitat, au logement, et à la politique de la ville (M. Le Faou) : dossiers communs des 2 élus sur les 2 mandatures.
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable sauf les articles 2873W/13, 2873W/19, 2873W/27, 2873W/34, 2873W/42 à 2873W/44 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Documents en relation
2866W ; 2867W
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
- Mission Pentes de la Croix-Rousse : revue de projet du 15/10/2004 (2004).
- Révision de la Zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager (ZPPAUP) : procès-verbal de l'enquête publique, cahiers des recommandations, coupures de presse, règlement des prescriptions, rapport de la commission d'enquête publique, propositions des associations, rapport au Conseil municipal, pétition, plans, rapports, documentation, notes (1991-1999).
- Transformation de la ZPPAUP en Aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) : invitation à réunions, présentation de projet, relevé de décisions, projet, étude historique, arrêté préfectoral, règlement, rapports de présentation, lettre de cadrage, compte rendu de réunion, plans, notes, méls, correspondance ((2014-2017).