Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers de direction : budgets et comptes, correspondance, dossiers thématiques, urbanisme opérationnel (projets d'aménagement, suivi d'opérations), urbanisme réglementaire (POS, DIA), documentation.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Urbanisme opérationnel. Projets d'aménagement. Transactions immobilières dans le 7e arrondissement (Grande rue de la Guillotière, rue de la Madeleine) : délibérations, rapport au Conseil municipal, compte rendu de réunion, Bulletin municipal officiel, compromis de vente, permis de construire et démolir, coupures de presse, photographies, état des lieux, rapports, certificats, plans, notes, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires