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2406W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2002

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Cote/Cotes extrêmes

2406W/1-2406W/104

Autres Cotes

2406W/1-2406W/200 (Ancienne cote)

Date

2002-2009

Importance matérielle

10,9 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 19/03/2012.

Présentation du contenu

Déclarations de travaux, permis de démolir, consultations préalables, déclarations préalables de division, certificats d'urbanisme de cession.

Mode de classement

Par type d'autorisation

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Re-traité en 2019

Mots clés typologiques

déclaration de travaux, permis de démolir, certificat d'urbanisme, autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Certificats d'urbanisme de cession.

Cote/Cotes extrêmes

2406W/104

Autres Cotes

2406W/200 (Ancienne cote)

Date

2002-2003

Présentation du contenu

3/2002 : 31 Grande rue de Vaise 69009
9/2002 : 15 rue Montribloud 69009
25/2002 : 7 rue A. Lacroix 69003
44/2002 : rue A. Falsan 69009
49/2002 : Centre commercial de la Part-Dieu rue du Dr Bouchut 69003
59/2002 : 209 av. Berthelot, bvd des Tchécoslovaques 69007

Mots clés typologiques

certificat d'urbanisme