1804 W

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Cote/Cotes extrêmes

1804W/1-1804W/331

Date

1989-2003

Importance matérielle

331

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service de l'Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1994 : permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux, certificats d'urbanisme de division et de cession.

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1804W/66

Cote/Cotes extrêmes

1804W/66

Date

1994

Présentation du contenu

Déclaration de travaux 1994

407/1994 : 8 rue Jeanne Koeler 69003

408/1994 : 14 rue Confort 69002

409/1994 : 4 place le Viste 69002

411/1994 : 6 rue des Noyers 69005

412/1994 : 114 rue Pierre Delore 69008

413/1994 : 16 bis rue Henri Gorjus 69004

414/1994 : 15 rue Ste-Catherine 69001

415/1994 : 5 place d'Arsonval 69003

416/1994 : 4 bis rue des 4 Colonnes 69005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français