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2859W - Ressources humaines

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Cote/Cotes extrêmes

2859W/1-38

Date

1919-2011

Importance matérielle

4,1 ml

Origine

Versement du service Carrières-Retraites / Unité Retraites

Modalités d'entrées

Versement du 15/01/2021

Conditions d'accès

L'intégralité du versement est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.

Mots clés matières

personnel, gestion du personnel, fonctionnaire territorial, retraité, carrière professionnelle

Fonctions

5 Personnel communal, 502 Gestion des effectifs

Cote/Cotes extrêmes

2859W/14-25

Date

1919-2010

Pensions CNRACL annulées ; intégration des agents retraités CNRACL et de leurs ayants-droits dans les cadres d'emplois ; personnel des théâtres municipaux exploités en régie, affiliation au Groupement des institutions sociales du spectacle (GRISS).

Cote/Cotes extrêmes

2859W/14

Date

1969-2010

Présentation du contenu

Pensions CNRACL annulées (décès, atteinte de l'âge de la majorité des ayants-droits ou autres) : listes (1984-2010).
Intégration des agents retraités CNRACL et de leurs ayants-droits dans les cadres d'emplois : listes des pensionnés, correspondance (1985-1993).
Personnel des théâtres municipaux exploités en régie, affiliation au Groupement des institutions sociales du spectacle (GRISS) : documentation, notes, correspondance (1969-1976).

Conditions d'accès

Documents communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.