2328 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2328W/1-2328W/259

Date

2001-2003

Importance matérielle

259

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 2001 : déclarations de travaux, consultations préalables, certificats d'urbanisme, déclaration de division, permis de démolir.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2328W/130

Cote/Cotes extrêmes

2328W/130

Date

2001

Présentation du contenu

Déclarations de travaux 2001

909/2001 : 5 pl. d'Arsonval

910/2001 : 18 rue St-Jean

911/2001 : 12 rue St-Georges

912/2001 : 102 crs A. Thomas

913/2001 : 3 rue Terme

914/2001 : 11 quai des Célestins.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français