2447W/1-2447W/188
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2003 (dossiers accordés).
Type de classement : Numérique
Note sur le classement : 2013 et 2016.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 2003
46/2003 : 3 rue Constant 69003 (2003-2004)
48/2003 : 52 av. P. Santy 69008, PD 21/2003, T1, M2 (2003-2007).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires