2857W/1-40
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/01/2021
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable sauf les cotes 1 à 27 qui sont communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Arrêtés, certificats d'affichage, bordereaux de transmission, rapports d'expertise, ordonnances du Tribunal, actes notariés, dépôts de plainte, comptes rendus de visite, procès-verbaux de constat, factures, plans, photographies, pièces de marché, permis de démolir, correspondance, notes.
Mode de classement
Classement par arrondissement et adresse.
Notes
Les dossiers par immeubles des 4e, 5e et 9e arrondissements n'ont pas été archivés.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
1, 11, 13, 82-83, 86 (boulodrome) quai Perrache ; 25 rue Marc-Antoine Petit ; 3 rue Général Plessier ; 13 rue du Port du Temple ; 1, 3, 32 rue Quivogne ; 2, 9-10 quai Rambaud ; 25-27 rue Ravat ; 32, 37 rue des Remparts d'Ainay ; 37 rue de la République ; face au 45 rue de la République ; 2 place Francisque Rigaud ; quai St-Antoine, pont maréchal Juin (Lyon Parc auto LPA) ; 12 quai St-Antoine ; 20 quai St-Antoine, 44 rue Mercière ; 24, 26, 27-28 quai St-Antoine ; 5 rue Antoine de St-Exupéry ; 9, 36 rue Ste-Hélène ; 6 rue St-Nizier ; 2-4 rue Seguin ; 6-8, 13, 31 rue Thomassin ; 25 quai Tilsitt ; 15, 19, 36 cours de Verdun ; 4 place Le Viste, 1 rue Emile Zola.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.