879WP/1-879WP/48
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00607
Versant ou donateur : Régie des biens communaux - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Assurances (1932-1982)
DOMAINE - 3D
Note sur le classement : Classé en 1997.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
ASSURANCES :
- Responsabilité civile scolaire pour les internats : polices, avenants, correspondance (1953-1977)
- Vol pour les coffres-forts : polices, avenants, correspondance (1975-1977)
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes