2449W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2003

Déplier tous les niveaux

Date

2003-2006

Importance matérielle

93 boîtes

Importance matérielle

10,7 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 26/04/2013

Présentation du contenu

Tableau de concordance

Présentation du contenu

1-67 : Déclarations de travaux

68-78 : Permis de démolir

79-91 : Consultations préalables

92-93 : Déclarations de division

Mode de classement

Par type d'autorisations

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Traité en 2013 et 2017

Cote/Cotes extrêmes

2449W/1-2449W/67

Mode de classement

Numérique

Déclarations de travaux : dossiers 2003/948 à 2003/962

Cote/Cotes extrêmes

2449W/35, 2449W/47;2449W/48 (Ancienne cote)

Date

2003

Présentation du contenu

848/2003 : 23 quai Sarrail 69006
849/2003 : 167 av. Berthelot 69007
850/2003 : 51 rue du Colombier 69007
851/2003 : 34 rue Franklin 69002
852/2003 : 9 pl. Colbert 69001
853/2003 et 854/2003 : 3 pl. Louise 69003
855/2003 : 51 à 53 bis rue Hénon 69004
856/2003 : 6 rue de la Victoire 69003
857/2003 et 858/2003 : 24 et 25 quai Tilsitt 69002
860/2003 : 96 rue des Charmettes 69006
861/2003 : 77 bvd Vivier-Merle 69003
862/2003 : 53 rue du Colombier 69007.

Mots clés typologiques