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2449W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2003

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Date

2003-2006

Importance matérielle

93 boîtes

10,7 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 26/04/2013

Présentation du contenu

Tableau de concordance

1-67 : Déclarations de travaux

68-78 : Permis de démolir

79-91 : Consultations préalables

92-93 : Déclarations de division

Mode de classement

Par type d'autorisations

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Traité en 2013 et 2017

Mots clés typologiques

déclaration de travaux, permis de démolir

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2449W/1-2449W/67

Mode de classement

Numérique

Déclarations de travaux : dossiers 2003/948 à 2003/962

Cote/Cotes extrêmes

2449W/35

Autres Cotes

2449W/47;2449W/48 (Ancienne cote)

Date

2003

Présentation du contenu

848/2003 : 23 quai Sarrail 69006
849/2003 : 167 av. Berthelot 69007
850/2003 : 51 rue du Colombier 69007
851/2003 : 34 rue Franklin 69002
852/2003 : 9 pl. Colbert 69001
853/2003 et 854/2003 : 3 pl. Louise 69003
855/2003 : 51 à 53 bis rue Hénon 69004
856/2003 : 6 rue de la Victoire 69003
857/2003 et 858/2003 : 24 et 25 quai Tilsitt 69002
860/2003 : 96 rue des Charmettes 69006
861/2003 : 77 bvd Vivier-Merle 69003
862/2003 : 53 rue du Colombier 69007.

Mots clés typologiques

déclaration de travaux