1758W/1-1758W/193
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'occupation du sol accordées en 1991 : permis de construire dits administratifs, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.
Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de Construire Administratif
519/1991 70 rue Jacquard 69004.
520/1991 2 rue de la Martinière 69001.
522/1991 6 rue P. Fabia 69008.
523/1991 62-64 av. P. Santy 69008 ; permis de démolir 49/1991 ; prorogé 93/1994.
526/1991 23 rue des Alouettes 69008.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires