1544WP/1-1544WP/85
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Délégation générale Développement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Délégation générale au développement urbain : dossiers de M. Tassel (1989-1996)
SECRETARIAT GENERAL
Date d’arrivée approximative : 1997
Note sur le classement : TRAITE GLOBALEMENT EN 2000 (à partir des listes existantes)
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
DESCRIPTION PROVISOIRE : DELEGATION GENERALE DEVELOPPEMENT URBAIN : " P. M. Organisation - 1 " : étude, note manuscrite. Objet : réorganisation Police Municipale, note confidentielle de FXT de 1989, 1990 environ, dossier CTP
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes