1758W/1-1758W/193
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'occupation du sol accordées en 1991 : permis de construire dits administratifs, permis de démolir, démolitions, certificats d'urbanisme de division et de cession, consultations préalables.
Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de Construire Administratif
424/1991 10-12 rue de Nuits 69004 ; permis de démolir 151/1991 ; transféré et modifié 272/1992 ; prorogé et transféré 563/1993 ; modificatif 206/1994 ; transféré et modifié 474/1995.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires