Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 21/11/2019
Présentation du contenu
Plan de classement :
1-5 : Permis de démolir (PD), recours gracieux (2009-2010)
6 : Autorisations spéciales (AS) (2009-2010)
7-19 : Consultations préalables (CP) (2009).
Mode de classement
Classement numérique : année/numéro séquentiel. Les numéros manquants correspondent à des autorisations annulées, sans suite, perdues.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf le 2772W/5, communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Notes
Contient parfois, en lien avec le dossier de permis de démolir, des dossiers de transferts (dossiers T).
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
2009/1 : 15 rue du Rhône
2009/2 : rue Saint-Hippolyte
2009/3 : ZAC de la Buire, îlot V1
2009/4 : 29 rue Docteur Albéric Pont
2009/5 : 7-13 rue de Gerland
2009/6 : rue de Tourville angle Grande rue de la Guillotière
2009/7 : 36 rue Vauban
2009/8 : 11 rue Bonhomme
2009/9 : 17 rue du Docteur Bouchut.
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)