2974W/1-8
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Histoire de la conservation
Ce versement est constitué de boîtes issues d'un placard accolé aux locaux de l'inspection générale des services. Les dossiers sont principalement ceux de l'ancienne directrice de l'Inspection générale des service, Françoise Guiraud.
Modalités d'entrées
Versement du 17/05/2024.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Un tri interne des dossiers a été effectué pour éliminer les documents de travail, les brouillons, doubles et la documentation non indispensables à la bonne compréhension des dossiers.
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable à l'exception des documents pouvant porter atteinte à la protection de la vie privée (délai de communicabilité porté à 50 ans à compter de la clôture du dossier).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Audit des procédures mises en place au jardin zoologique du Parc de la Tête d'Or : rapport, pièces annexes, comptes rendus, notes, listes des documents demandés pour l'audit (2004-2005) ; Dossier de demande d'autorisation d'exploiter et de régularisation administrative des activités (document transmis pour information, avril 2004).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2005 (Communicabilité vérifiée)
Mots clés lieux