Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du service de l'Urbanisme appliqué du 28 septembre 2017.
Mode de classement
Classement numérique : année/numéro séquentiel.
Les numéros manquants correspondent à des permis annulés, prorogés, manquants ou reclassés par le service producteur
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Informations sur le traitement
Ce répertoire numérique a été établi en 2018 par Amélie Guillet, chargée de collecte des archives publiques.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
2007/223 : Hôpital P. Garraud, pavillon 1, 136 rue Cdt Charcot, M1 (2007-2011)
2007/224 : 1 pl. M. Bertone (2007-2008)
2007/225 : 40 rue A. Bollier, M1, PD 2007/81 (2007-2012).
Mots clés typologiques