Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 31 juillet 2009
Présentation du contenu
1-171 : Permis de construire
172-180 : Permis de démolir
181-183 : Certificats d'urbanisme de cession et de division
184-195 : Consultations préalables
196-273 : Déclarations de travaux
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2009 et 2017
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
260/2000 : 8 pass. Lamure 69004, PD 118/2000 (2000-2004)
261/2000 : 191-193 crs Lafayette 69006, M1 (2000)
262/2000 : 17 rue Amiral Courbet 69003, PD 95/2000 (2000-2005)
263/2000 : 6 rue Janin 69004, PD 95/2000 (2000-2006).
Mots clés typologiques