Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1995 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Déclarations de travaux 1995
515/1995 : 46 rue Molière 69006
516/1995 : 5 rue Bonnefoi 69003
517/1995 : 56 rue saint Georges 69005
518/1995 : 93 avenue des Frères Lumière 69008
519/1995 : 5 rue de la Poudrière 69001
520/1995 : 64 rue Servient 69003
521/1995 : 18 rue Camille 69003
522/1995 : 160 cours Albert Thomas 69008
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires