2888W/1-2888W/29
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 05/10/2021
Présentation du contenu
1-22 : Fonctionnement, organisation.
23-29 : Suivi des défunts dont les corps ont été déposés à l'IML.
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable sauf les articles 2888W/8, 2888W/9, 2888W/14, 2888W/15, 2888W/17, 2888W/23 à 2888W/29 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Documents en relation
1825W, 2764W
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Contient notamment : bulletin de commandes des funérailles, permis d'inhumer de la commune, certificat d'inhumation, certificat de décès, inventaire des objets trouvés sur le corps, fiche de renseignement destinée au parquet pour la délivrance du permis d'inhumer, fiche de non-opposition du parquet pour l'inhumation, fiche de renseignement concernant le défunt du service des inhumations, fiche de renseignement concernant la prise en charge du corps, déclaration préalable pour les soins de conservation, autorisation de transport de corps après mise en bière, ordre de crémation, autorisation de crémation, textes destinés à la rubrique nécrologie des journaux, extraits d'actes de décès, correspondance concernant les frais d'obsèques du défunt.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Tous les dossiers de funérailles présents dans le versement ont été conservés pour leur intérêt sociologique (de nombreux dossiers concernent des personnes sans abri).
Mode de classement
classement par ordre chronologique
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).