1757W/1-1757W/202
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.
Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de Construire Administratif
321/1990 254 rue M. Mérieux 69007 ; transféré 311/1991 ; modificatif 218/1992 ; transféré 346/1994.
322/1990 110 quai Pierre Scize 69005.
324/1990 19 bis rue de Tourvielle 69005 ; permis de démolir 163/1990.
326/1990 6 rue M. Bloch 69007 ; permis de démolir 110/1990 ; prorogé 407/1992.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires