1757 W

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Cote/Cotes extrêmes

1757W/1-1757W/202

Date

1987-1998

Importance matérielle

202

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.

Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Documents en relation

AML : 1916 W

1757W/79

Cote/Cotes extrêmes

1757W/79

Date

1990-1994

Présentation du contenu

Permis de Construire Administratif

321/1990 254 rue M. Mérieux 69007 ; transféré 311/1991 ; modificatif 218/1992 ; transféré 346/1994.

322/1990 110 quai Pierre Scize 69005.

324/1990 19 bis rue de Tourvielle 69005 ; permis de démolir 163/1990.

326/1990 6 rue M. Bloch 69007 ; permis de démolir 110/1990 ; prorogé 407/1992.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français